Edito

• [09-10-2005] Bienvenue

Connaître le SNMPMI - Adhérer

• [18-02-2006] Présentation du SNMPMI
• [28-03-2005] Nous joindre au niveau national
• [28-03-2005] Dans les départements
• [26-02-2005] Bulletin d’adhésion

Orientations générales en santé familiale et infantile

• Documents d’orientation et analyses du SNMPMI

  • [25-05-2007] La PMI de nouveau à la croisée des chemins - Textes d’orientation AG SNMPMI 2007
  • [13-05-2006] Prévention, secret professionnel et protection de l’enfance : l’AG du SNMPMI a adopté une motion d’actualité (avril 2006)
  • [20-02-2006] Quelques points de repères sur la PMI
  • [15-02-2006] AG 2005 du SNMPMI - Document de réflexion sur les réorganisations en PMI
  • [18-01-2006] document d’orientation AG SNMPMI 2004
  • [03-12-2005] document d’orientation AG SNMPMI 2003

• Manifeste et revendications générales

  • [24-12-2008] Alerte ! La prévention en santé maternelle et infantile a besoin d’une PMI alerte - Manifeste 2008 du SNMPMI
  • [28-06-2008] Le manifeste 2008 du SNMPMI : un projet à enrichir collectivement
  • [03-12-2005] Manifeste du SNMPMI 1995 - Promouvoir les horizons nouveaux de la PMI
  • [18-01-2006] 60ème anniversaire de l’ordonnance de 1945 relative à la PMI : plate-forme intersyndicale

Missions, Organisation, Pratiques professionnelles

• Handicap

  • [26-05-2007] Pour suivre les activités de l’ANECAMSP (Association nationale des équipes contribuant à l’action médico-sociale précoce)
  • [19-03-2006] Maison départementale des personnes handicapées : décret du 8 février 2006
  • [20-01-2006] Décret du 9 janvier 2006 en application de la loi relative aux personnes handicapées de 2005
  • [20-01-2006] Loi du 11 février 2005 relative aux personnes handicapées
  • [29-12-2005] Le colloque du SNMPMI de 2003 sur le jeune enfant handicapé et sa famille.

• Informatique et données de santé

  • [14-07-2008] Le SNMPMI invite à signer l’appel contre le fichage des enfants dès 13 ans dans "Edvige" !
  • [01-02-2008] Enfants fichés : on ne s’en fiche pas !
  • [22-02-2007] Campagne " Ma vie privée sur la place publique, jamais ! Pas touche à mon numéro de Sécu" : la CNIL a pris position
  • [19-02-2006] Le SNMPMI et l’informatisation des données de santé
  • [28-01-2006] Le decret du 4 janvier 2006 sur l’hébergement de données de santé
  • [24-01-2006] Dossier médical personnel : le patient doit rester maître du partage de l’information sans être pénalisé
  • [20-01-2006] la délibération de la commission nationale informatique et liberté du 20 janvier 1987 concernant les certificats de santé du jeune enfant
  • [29-12-2005] code de la santé publique : données de santé et informatique

• Modes d’accueil

  • [11-06-2010] Décret modes d’accueil :
    le gouvernement passe en force contre le monde de la petite enfance
  • [15-04-2010] L’accueil de la petite enfance en grave péril
    Samedi 29 mai : Parents-professionnels, déferlante nationale pour la petite enfance
    Pour le retrait du nouveau décret sur l’accueil collectif
    Pour un plan d’urgence pour la petite enfance
  • [09-10-2009] Projet de décret sur les établissements d’accueil du jeune enfant :
    Le collectif Pas de bébés à la consigne s’adresse aux administrateurs de la CNAF
  • [29-09-2009] Déclaration commune
    Pas de bébés à la consigne !
    Pour améliorer et développer les modes d’accueil et la scolarisation des jeunes enfants
  • [10-04-2009] Pas de bébés à la consigne
    Pour des modes d’accueil de qualité
    Signez la pétition à l’appel d’organismes professionnels et de syndicats
  • [17-02-2009] Développer l’offre d’accueil en préservant la qualité des modes d’accueil
    Communiqué de presse du SNMPMI 16/2/2009
  • [04-11-2008] L’amélioration de l’offre d’accueil des jeunes enfants ne peut se faire au détriment de la qualité - Communiqué du SNMPMI sur l’art. 72 du PLFSS 2009
  • [14-09-2008] Le SNMPMI a été auditionné sur le développement de l’offre d’accueil de la petite enfance (mission Tabarot)
  • [14-09-2007] Parents dans les crèches, utopie ou réalité ? (un ouvrage de M.L. Cadart)
  • [02-03-2007] Décret n° 2007-230 du 20 février 2007 relatif aux établissements et services d’accueil des enfants de moins de six ans & guide pratique "Accueil de la petite enfance"
  • [31-10-2006] A propos du nouveau « Contrat enfance jeunesse » de la CNAF (sept. 2006)
  • [31-10-2006] Réforme du décret du 1er août 2000 sur les établissements et services d’accueil des enfants de moins de six ans
  • [05-10-2006] Décret n° 2006-1153 du 14 septembre 2006 relatif à l’agrément des assistants maternels et des assistants familiaux
  • [05-10-2006] Guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissible dans une collectivité d’enfants
  • [25-02-2006] Les établissements et services accueillant des enfants de moins de six ans dans le code de la santé publique
  • [20-01-2006] Le décret du 30 décembre 2005 concernant la formation des assistants familiaux
  • [20-01-2006] La loi du 27 juin 2005 sur les assistantes maternelles
  • [29-12-2005] Le décret du 1er août 2000 sur les établissements et services accueillant des enfants de moins de six ans

• Périnatalité

  • [20-01-2006] "Le nouveau-né et ses parents", colloque du SNMPMI en 1993
  • [20-01-2006] Le plan périnatalité 2005/2007
  • [31-12-2005] Les actions de prévention concernant les futurs conjoints et parents dans le code de la santé publique
  • [30-12-2005] Le décret du 3 mai 2002 relatif à l’accompagnement et l’information des femmes accouchant dans le secret

• Planification familiale

  • [30-01-2009] Aux côtés du Planning Familial, défendons le droit à l’information, à l’éducation, à la sexualité, pour toutes et tous
  • [04-06-2008] Un jugement du tribunal de Lille porte atteinte aux droits de toutes les femmes
  • [19-02-2006] Colloque 1998 du SNMPMI sur la planification familiale et la promotion de la santé
  • [18-02-2006] La planification familiale dans le code de la santé publique
  • [16-02-2006] L’IVG dans le code de la santé publique
  • [02-01-2006] Décret 2002-799 sur L’IVG et les mineures
  • [30-12-2005] Décret 2004-636 sur l’IVG médicamenteuse

• PMI : Législation et réglementation

  • [10-03-2005] La PMI dans le code de la santé publique : dispositions générales (nouvelle partie législative chapitre 1)
  • [10-03-2005] La PMI dans le code de la santé publique : le service de PMI (nouvelle partie législative chapitre 2)
  • [08-03-2005] La PMI dans le code de la santé publique : service départemental de PMI (nouvelle partie réglementaire)
  • [01-03-2005] Le décret du 6 août 1992 relatif à la PMI
  • [03-02-2005] Textes officiels

• Protection de l’enfance

  • [06-07-2010] Le SNMPMI est intervenu aux 4° assises nationales de la protection de l’enfance
    Marseille - 29 juin 2010
  • [14-04-2010] Le SNMPMI, l’ANAS et l’ONES proposent une définition et une note d’orientation sur le périmètre de l’information préoccupante
    (au sens de la loi du 5 mars 2007 relative à la protection de l’enfance)
  • [14-02-2010] Etats généraux de l’enfance
    La protection de l’enfance est incompatible avec une quelconque « police des familles »
    Les organisations professionnelles ne participeront pas
  • [15-01-2010] Fiches de l’ONED sur l’enfance en danger :
    le SNMPMI fait des propositions, conjointement avec l’ANAS et l’ONES,
    la CNIL rend un avis extrêmement critique
  • [20-09-2009] Défendons le Défenseur des enfants, autorité indépendante indispensable
    pour promouvoir les droits de l’enfant
  • [22-04-2009] Le SNMPMI demande le retrait des fiches de l’ONED relatives aux « enfants en danger ou en risque de danger » au sens de la loi du 5 mars 2007 relative à la protection de l’enfance
  • [08-07-2007] "La Gazette" du 25 juin 2007 publie un dossier sur la réforme de la protection de l’enfance
  • [24-05-2007] La loi n° 2007-293 du 5 mars 2007 réformant la protection de l’enfance et les guides pratiques ont été publiés
  • [08-06-2006] Le SNMPMI propose des amendements au projet de loi relatif à la protection de l’enfance (5 juin 2006)
  • [28-02-2006] Projet de réforme de la protection de l’enfance : sauvegarder la prévention et le secret professionnel
  • [21-02-2006] Le rapport définitif de la mission d’information sur la famille et les droits des enfants
  • [01-01-2006] intervention de Philippe BAS le 19 novembre 2005 au colloque de DEI-FRANCE
  • [01-01-2006] article des ASH sur le projet de philippe BAS
  • [01-01-2006] L’aide sociale à l"enfance dans le code de l’action sociale et des familles
  • [30-11-2005] communiqué de Philippe BAS du 23 11 05 à propos de la réforme de la protection de l’enfance
  • [25-12-2005] Rapport De BROISSIA
  • [25-12-2005] Rapport NOGRIX (avril 2005)
  • [26-11-2005] Tribune libre du SNMPMI publié par les ASH : ’’Conjuguer protection de l’enfance, prévention et secret professionnel’’
  • [27-09-2005] Note d’étape sur la protection de l’enfance juin 2005. rapport BLOCHE-PECRESSE
  • [27-09-2005] Protection de l’enfance : l’appel des cents

• Réorganisation dans les départements

  • [05-02-2007] Un amendement parlementaire adopté en 1ère lecture de la loi sur la protection de l’enfance pourrait remettre en cause l’organisation des services de PMI
  • [04-01-2006] Document de réflexion sur les réorganisations des services de PMI (29 mars 2005)
  • [04-01-2006] voir la rubrique ’’ échos des départements’’
  • [29-12-2005] Une décision du conseil d’état du 27 juillet 2005 qui fait jurisprudence

• Santé et développement de l’enfant

  • [25-10-2009] Prévention psychologique et petite enfance : pratiques de la PMI
  • [14-10-2009] Vaccination contre la grippeA(H1N1) : le SNMPMI s’adresse au Comité technique des vaccinations et aux ministres de la santé et de l’intérieur
  • [03-05-2009] Recommandations vaccinales 2009
  • [24-12-2008] "La coupure - L’excision ou les identités douloureuses", un livre de Christine Bellas Cabane
  • [11-09-2008] Guide des vaccinations 2008
  • [13-07-2007] Programme national de lutte contre la tuberculose 2007-2009
  • [13-06-2007] Recommandations sanitaires pour les voyageurs 2007
  • [02-05-2007] Rapport de mission sur l’amélioration de la santé de l’enfant et de l’adolescent (Pr D. Sommelet)
  • [15-12-2006] Audition publique sur la vaccination des enfants par le BCG : levée de l’obligation vaccinale ?
  • [04-04-2006] Prévention de l’obésité infantile par les services de PMI
  • [18-01-2006] Le nouveau carnet de santé de l’enfant ( janvier 2006 )
  • [19-03-2005] SROS de l’enfant et de l’adolescent : circulaire du 28 octobre 2004

• Secret et déontologie professionnelle

  • [08-09-2007] Le SNMPMI demande l’arrêt de toute poursuite contre l’assistante sociale de Belfort
  • [29-12-2005] le code pénal et le secret professionnel
  • [03-12-2005] protection de l’enfance et secret professionnel

Santé, Prévention, Enjeux de Société

• pédopsychiatrie et société

  • [13-02-2010] "Les enfants au carré ? Une prévention qui tourne pas rond !"
    3ème colloque Pasde0deconduite
    Samedi 19 juin à Paris
  • [20-11-2007] "Pade0deconduite" fait salle comble (colloque du 10 nov. 2007)
  • [02-10-2007] "Enfant turbulents : l’enfer est-il pavé de bonnes préventions ?" Le 10 novembre 2007 deuxième colloque de "Pasde0deconduite"
  • [08-02-2007] Le Comité d’Ethique a rendu son avis sur l’expertise Inserm sur "le trouble des conduites"
  • [03-10-2006] Actualité du collectif "Pasde0deconduite"
  • [24-03-2006] Pas de zéro de conduite pour les enfants de trois ans
  • [03-01-2006] lettre ouverte de la société française de santé publique à propos du rapport de l’INSERM sur le trouble des conduites
  • [01-01-2006] En défense d’une conception humaniste des soins psychiques aux enfants et à leurs familles(décembre 2005)

• politiques de prévention

  • [05-06-2010] Le cahier de doléances des états générEux pour l’enfance :
    un document de référence
  • [01-04-2009] Parution du "Traité de prévention"
  • [26-03-2007] L’IGAS a publié une "Etude sur la protection maternelle et infantile en France" (nov. 2006)
  • [28-01-2006] tribune libre du SNMPMI sur la protection de l’enfance dans les ASH de novembre 2005
  • [25-01-2006] La PMI dans les rapports officiels (janvier 2006)
  • [08-01-2006] ’’Prévention précoce, fondements théoriques et pièges démocratiques’’ un texte de la revue de service social publié au QUEBEC

• prévention de la délinquance

  • [16-08-2010] Face à la xénophobie et à la "politique du pilori", le SNMPMI appelle à se joindre aux manifestations du 4 septembre 2010
  • [09-03-2007] La loi n°2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance a été publiée
  • [19-01-2007] Le projet de loi de prévention de la délinquance menace la prévention et secret professionnel : semaine nationale d’action du 22 au 26 janvier 2007
  • [18-02-2006] Les projets sur la prévention de la délinquance menacent gravement le secret professionnel : mobilisation le 22 mars 2006
  • [16-02-2006] Eléments d’analyse des projets sur la prévention de la délinquance (janvier 2006)
  • [25-01-2006] communiqué du SNMPMI (6 mars 2004)
  • [28-03-2005] Communiqué SNMPMI sur le pré-rapport BENISTI (janvier 2005)
  • [15-02-2005] A propos du rapport BENISTI ’’de la langue maternelle à la délinquance infanto-juvénile’’(janvier 2005)

• protection sociale

  • [10-03-2009] Le SNMPMI soutient la nouvelle journée nationale de mobilisation et de grève du 19 mars 2009
  • [18-01-2009] Le SNMPMI invite à se joindre à la journée nationale interprofessionnelle du 29 janvier 2009
  • [14-09-2007] Mobilisation contre le projet de franchises médicales
  • [28-03-2005] Communiqué SNMPMI sécurité sociale juin 2004

• santé et précarité

  • [04-06-2008] Etrangers malades : le droit aux soins menacé, signez la pétition "La déontologie médicale est universelle"
  • [19-09-2007] Le SNMPMI demande le retrait de l’amendement instituant un test de filiation génétique pour le regroupement familial. Signez l’appel "Touche pas à mon ADN".
  • [23-04-2007] Alerte de santé publique / Une enquête lancée par RESF :"Notre société peut-elle sortir indemne de l’expulsion d’enfants de sans papiers ?"
  • [02-04-2006] "Se soigner sans se faire arrêter" : une pétition de Médecins du Monde
  • [28-01-2006] Menaces sur le droit à la santé des étrangers (5 Janvier 2006)
  • [20-06-2005] Communiqué SNMPMI du 17 juin 2005 sur les menaces concernant l’AME

Statuts, Carrières, Formation, Retraites

• [07-05-2009] Le SNMPMI lance une pétition nationale
  Statut, rémunération, formation, qualification : il faut revaloriser la situation des médecins de PMI et des collectivités territoriales
• [28-03-2008] Cumuls d’activité : de nouvelles dispositions
• [20-01-2008] Qualification des médecins généralistes exerçant en PMI : le SNMPMI écrit à l’Ordre des Médecins
• [16-07-2007] Revalorisation du statut des médecins territoriaux : le SNMPMI écrit à la ministre de l’Intérieur (juillet 2007)
• [14-07-2007] Avancement au grade de médecin territorial hors-classe : le gouvernement incite les collectivités à fixer le ratio de promotion à 100%
• [20-04-2007] Loi n°2007-209 relative à la fonction publique territoriale et circulaire d’application
• [28-03-2006] Lu dans La Gazette des Communes du 27 mars 2006 : "Diagnostic critique pour les médecins de la PMI"
• [04-01-2006] Extraits du rapport du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale concernant les médecins territoriaux (octobre 2005)
• [30-06-2005] Le statut des médecins territoriaux (décret n° 92-851 du 28 août 1992)
• [20-06-2005] La grille indiciaire des médecins territoriaux (décret n° 92-852 du 28 août 1992)
• [14-06-2005] Précisions sur les modalités de calcul de la bonification d’ancienneté lors de la titularisation dans le cadre d’emplois des médecins territoriaux
• [14-06-2005] Circulaire du 24/01/1994 relative à la situation des médecins territoriaux
• [01-06-2005] Régime indemnitaire des médecins territoriaux
• [30-05-2005] Médecins non-titulaires : analyse de la loi SAPIN sur la résorption de l’emploi précaire (septembre 2001)
• [31-12-2004] Enquête sur le statut des médecins territoriaux réalisée en 1999

• Formation

  • [01-07-2007] Formation d’intégration des médecins territoriaux (mai 2007)
  • [26-05-2007] FMC - Formation médicale continue (mai 2007)
  • [18-01-2006] Livre Blanc sur la formation des médecins territoriaux (juin 2004)

• Retraites

  • [31-08-2010] Le SNMPMI appelle à préserver un système de retraites juste et solidaire
    Participons aux manifestations intersyndicales du 7 septembre 2010
  • [18-10-2008] Nouveaux services pouvant être admis à validation par la CNRACL (juillet 2008)
  • [30-12-2005] courrier de la CNRACL du 21 novembre 2005
  • [25-12-2005] nouveau régime de retraites des fonctionnaires
  • [11-07-2005] Décret du 26 12 2003
  • [11-07-2005] Précisions sur le dossier des retraites (juillet 2005)
  • [30-12-2004] courrier du ministère de la fonction publique du 15 septembre 2004

Colloques du SNMPMI

• [07-07-2010] Comment penser ensemble le travail d’équipe en PMI ?
  Inscrivez-vous au colloque 2010 du SNMPMI
• [10-11-2009] Protection de l’enfance, protection maternelle et infantile : qu’est-ce qu’être protégé ?
  Inscrivez-vous au colloque SNMPMI des 27 et 28 novembre 2009
• [24-10-2008] "PMI : la pratique à l’épreuve des normes, les normes à l’épreuve de la pratique", inscrivez-vous au colloque SNMPMI des 28 et 29 novembre 2008
• [02-10-2007] "L’élu, le directeur et le docteur" : prochain colloque du SNMPMI les 30 nov. et 1er déc. 2007
• [20-10-2006] Prochain colloque du SNMPMI : La prévention dans tous ses états-dans tous ses débats (24 & 25 novembre 2006 à Paris)
• [13-02-2006] Les colloques du SNMPMI
• [19-01-2006] Bon de Commande Actes des colloques

Vie du SNMPMI

• [21-03-2010] Assemblée générale du 27 mars 2010
• [13-03-2009] Assemblée générale du SNMPMI le 28 mars 2009 : préparation & compte-rendu
• [18-03-2008] Préparation de l’Assemblée générale du 5 avril 2008
• [01-07-2007] Calendrier des réunions du SNMPMI - dernier trimestre 2007
• [09-03-2007] Préparation de l’assemblée générale du 24 mars 2007

Echo des départements

• [30-06-2008] Reconstruire le service public de PMI dans la Somme
• [04-06-2007] Quelle feuille de route pour la PMI de Seine-Saint-Denis ? (juin 2007)
• [19-02-2006] Le SNMPMI 93 intervient aux Etats généraux de la pédopsychiatrie de la Seine-St-Denis
• [29-12-2005] un arrêt du conseil d’état concernant le département de la DORDOGNE

Adresses et liens utiles

• Associations, syndicats, collectifs

• Organismes officiels, ministères

• Presse médicale et sociale

• Sociétés savantes